Conseil Municipal du 07 mars 1969




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W184 Page 078Séance du 7 mars 1969|-|Budget primitif de l'exercice 1969 - Registre 21W184 Page 078 - Délibération
21W184 Page 081Traitement du personnel - automaticité des revalorisations - Registre 21W184 Page 081 - Délibération
21W184 Page 082Indemnités de fonctions des Maires et Adjoints automaticité des revalorisations|-|Indemnité au service de contrôle des contributions directes|-|Indemnité au conservateur du musée|-|Taux de la redevance d'assainissement|-|Allocation scolaire 1968-1969 programme d'emploi dotation forfaitaire|-|Fonds scolaires année 1968-1969 - fonds spécial d'aide aux communes - Registre 21W184 Page 082 - Délibération
21W184 Page 084Aménagement des abords du Centre Culturel - vote d'emprunts - Registre 21W184 Page 084 - Délibération
21W184 Page 085Approbation d'un avenant à marché pour aménagement du parking Bd Chilpéric|-|Approbation d'un avenant à marché pour travaux d'assainissement intérieur à la cité scolaire|-|Indemnisation par la commune à la suite d'un sinistre|-|Acquisition de terrain, avenue Chappe - indemnisation du locataire - Registre 21W184 Page 085 - Délibération
21W184 Page 086Demande de subvention|-|Construction du centre culturel - approbation d'avenants à marchés - Registre 21W184 Page 086 - Délibération
21W184 Page 087Construction du gymnase à la cité scolaire - approbation d'une convention de financement|-|Construction d'un local pour le syndicat d'initiative, engagement de la commune|-|Mission - Registre 21W184 Page 087 - Délibération
21W184 Page 088Instance devant le tribunal administratif autorisation à défendre|-|Etablissement classé - avis du Conseil Municipal|-|Construction d'un bloc sanitaire à la colonie de vacances d'Hossegor - approbation d'un marché de gré à gré|-|Construction d'un ponceau sur le rû de Chantereine - approbation de l'avant projet et du financement - Registre 21W184 Page 088 - Délibération
21W184 Page 089Construction d'un ponceau sur le rû de Chantereine concours du service des Ponts et Chaussées|-|Questions diverses - Registre 21W184 Page 089 - Délibération