Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
21W184 Page 078 | Séance du 7 mars 1969|-|Budget primitif de l'exercice 1969 - Registre 21W184 Page 078
- Délibération | | |
21W184 Page 081 | Traitement du personnel - automaticité des revalorisations - Registre 21W184 Page 081
- Délibération | | |
21W184 Page 082 | Indemnités de fonctions des Maires et Adjoints automaticité des revalorisations|-|Indemnité au service de contrôle des contributions directes|-|Indemnité au conservateur du musée|-|Taux de la redevance d'assainissement|-|Allocation scolaire 1968-1969 programme d'emploi dotation forfaitaire|-|Fonds scolaires année 1968-1969 - fonds spécial d'aide aux communes - Registre 21W184 Page 082
- Délibération | | |
21W184 Page 084 | Aménagement des abords du Centre Culturel - vote d'emprunts - Registre 21W184 Page 084
- Délibération | | |
21W184 Page 085 | Approbation d'un avenant à marché pour aménagement du parking Bd Chilpéric|-|Approbation d'un avenant à marché pour travaux d'assainissement intérieur à la cité scolaire|-|Indemnisation par la commune à la suite d'un sinistre|-|Acquisition de terrain, avenue Chappe - indemnisation du locataire - Registre 21W184 Page 085
- Délibération | | |
21W184 Page 086 | Demande de subvention|-|Construction du centre culturel - approbation d'avenants à marchés - Registre 21W184 Page 086
- Délibération | | |
21W184 Page 087 | Construction du gymnase à la cité scolaire - approbation d'une convention de financement|-|Construction d'un local pour le syndicat d'initiative, engagement de la commune|-|Mission - Registre 21W184 Page 087
- Délibération | | |
21W184 Page 088 | Instance devant le tribunal administratif autorisation à défendre|-|Etablissement classé - avis du Conseil Municipal|-|Construction d'un bloc sanitaire à la colonie de vacances d'Hossegor - approbation d'un marché de gré à gré|-|Construction d'un ponceau sur le rû de Chantereine - approbation de l'avant projet et du financement - Registre 21W184 Page 088
- Délibération | | |
21W184 Page 089 | Construction d'un ponceau sur le rû de Chantereine concours du service des Ponts et Chaussées|-|Questions diverses - Registre 21W184 Page 089
- Délibération | | |